Mentions Légales
1. Informations Générales
BABAZONE
[Adresse de l'entreprise]
[Code postal, Ville, Pays]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse e-mail de contact]
Responsable de la publication : [Nom du responsable]
Hébergeur du site :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
[Code postal, Ville, Pays]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Email : [Adresse e-mail de l’hébergeur]
2. Informations Juridiques
- Forme juridique : [SARL, SAS, SA, etc.]
- Capital social : [Montant du capital social]
- Numéro d'immatriculation : [Numéro SIREN/SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
3. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site BABAZONE (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de BABAZONE. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
4. Protection des Données Personnelles
BABAZONE s'engage à protéger vos données personnelles. Pour plus d'informations sur la collecte, le traitement et la protection de vos données, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).
5. Conditions Générales de Vente
Les conditions générales de vente régissant les transactions effectuées sur notre site sont disponibles sur notre page [Conditions Générales de Vente](lien vers les CGV).
6. Responsabilité
BABAZONE décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de son site. Nous nous efforçons de garantir l'exactitude des informations fournies, mais nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs ou omissions.
7. Liens Hypertextes
Le site BABAZONE peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes.
8. Loi Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit [national], et tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux de [Ville, Pays].